# Conditions générales

- Link: https://www.simattabijoux.com/conditions-generales/
- Published: 2022-05-24T14:57:58+02:00
- Author: Simattabijoux68

# Conditions générales de vente

## Bienvenue chez Simatta Bijoux !

**Préambule**

Les présentes conditions générales de vente (ci-après « CGV ») s’appliquent à toutes
les ventes de bijoux effectuées par Simatta Bijoux à tout acheteur (ci-après « le
Client ») via le site internet [https://www.simattabijoux.com](https://www.simattabijoux.com/)

En passant commande sur le site, le Client reconnaît avoir lu et accepté sans réserve
les présentes CGV.

**Article 1 : Objet**

Les présentes CGV ont pour objet de définir les droits et obligations des parties
dans le cadre de la vente de bijoux en ligne proposés par Simatta Bijoux.

**Article 2 : Identité de l’entreprise**

Simatta Bijoux, entreprise immatriculée sous le numéro SIRET [53346586000070](https://www.simattabijoux.com/conditions-generales/53346586000070),
est spécialisée dans la création et vente de bijoux en ligne.

Son siège social est situé à :

105 Avenue Jean Jaures

90000 Belfort

France

**Article 3 : Nos créations**

Simatta Bijoux vous propose une collection unique de bijoux, allant des créations
sur mesure conçues en collaboration avec nos clients, à des modèles exclusifs, réalisés
par des ateliers spécialisés.

**Nos offres incluent :**

 * **Des créations sur mesure:**

Laissez libre cours à votre imagination et concevez le bijou de vos rêves. De la
bague de fiançailles au collier personnalisé, nos ateliers mettent leur expertise
à votre service pour réaliser le bijou que vous voulez.

 * **Des collections exclusives:**

Nos collections sont régulièrement renouvelées en mêlant tradition et modernité.

**Article 4 : Prix**

Les prix des produits sont indiqués en euros toutes taxes comprises (TTC). Ils ne
comprennent pas les frais de livraison, qui s’il y en a, peuvent être facturés en
supplément et indiqués avant la validation de la commande.

**Article 5 : Commandes**

**Passation de commande :**

Les commandes peuvent être passées directement sur notre site internet [https://www.simattabijoux.com](https://www.simattabijoux.com/),
par messages ou par téléphone.

**Contenu de la commande :**

Chaque commande doit indiquer clairement :

 * Les produits choisis (référence, modèle, personnalisations)
 * Les quantités
 * Les coordonnées de livraison (nom, prénom, adresse complète)
 * Les coordonnées de facturation (si différentes de l’adresse de livraison)
 * Le mode de paiement choisi

**Confirmation de commande :**

Une fois la commande validée, le client recevra un e-mail de confirmation reprenant
l’ensemble des éléments de sa commande.

**Modification de commande:**

Toute demande de modification d’une commande passée doit être adressée à notre service
client dans les plus brefs délais. Les modifications ne pourront être prises en 
compte que si la commande n’a pas encore été expédiée.

**Annulation de commande:**

Un client peut annuler sa commande à tout moment avant son expédition, en nous contactant
par e-mail ou par téléphone. Dans le cas d’une création personnalisée avec devis,
les acomptes versés ne seront pas remboursés si l’annulation intervient après le
début de la fabrication.

**Article 6 : Modalités de paiement**

Le paiement des produits s’effectue par carte bancaire, PayPal ou virement bancaire.
Pour les créations personnalisées, un acompte de 50% du montant total sera demandé
via un lien de paiement à la confirmation de la commande, suite à l’édition d’un
devis personnalisé.

**Article 6bis : Réserve de propriété et clause résolutoire**

Les bijoux demeurent la propriété exclusive de Simatta Bijoux jusqu’au paiement 
intégral du prix, en principal, frais, taxes et intérêts. Le transfert de propriété
est suspendu jusqu’au paiement intégral.

En cas de non-paiement à l’échéance, de tout ou partie du prix, Simatta Bijoux se
réserve le droit de résoudre la vente de plein droit et de prendre possession des
bijoux, sans formalité judiciaire préalable, quinze jours après une mise en demeure
restée infructueuse.

**Article 6ter : Clause de perte de l’acompte**

En cas de non-paiement du solde dans un délai d’un mois à compter de la notification
au client de l’achèvement de la fabrication du bijou personnalisé, l’acompte versé
sera considéré comme des dommages et intérêts et la commande sera annulée de plein
droit. Le bijou restera la propriété de Simatta Bijoux. »

**Article 7 : Délais de livraison**

Les délais de livraison sont les suivants, en jours ouvrés à compter de la validation
de la commande :

 * **Bijoux en stock :** expédiés sous 24 h (commande validée avant 14 h un jour
   ouvré), livraison en 1 à 2 jours en France, 1 à 5 jours en Europe et 1 à 15 jours
   dans le reste du monde.
 * **Bijoux en argent 925 réalisés à la commande :** 3 à 6 jours en France, 3 à 
   9 jours en Europe et 3 à 19 jours dans le reste du monde. Certains modèles (par
   exemple en plaqué or rose ou avec diamants de laboratoire) demandent quelques
   jours de plus.
 * **Bijoux en or réalisés à la commande :** 2 à 3 semaines, et 2 semaines de plus
   avec un certificat IGI en option.
 * **Bijoux sur mesure :** 1 mois à compter de la validation de la commande et du
   versement de l’acompte.

La date de livraison estimée de chaque bijou est indiquée sur sa fiche produit avant
la commande.

**Retard de livraison :** si un bijou est livré après la date de livraison maximale
indiquée lors de la commande (sur la fiche produit, à la page de paiement et dans
l’e-mail de confirmation), Simatta Bijoux accorde, sans préjudice des droits légaux
du client :

 * **Retard de moins d’une semaine :** un code de réduction supplémentaire de 20%
   sur la prochaine commande, cumulable avec toute remise en cours.
 * **Retard de plus d’une semaine :** un cadeau offert par la boutique, selon le
   stock disponible, d’une valeur proportionnelle aux articles commandés et au minimum
   égale à la moitié de la valeur de la commande.

Ces délais sont donnés à titre indicatif et peuvent varier en fonction de la complexité
du bijou, de notre charge de travail, et de celle des ateliers.

**Article 8 : Droit de rétractation**

Conformément à la législation en vigueur, le Client dispose d’un délai de 14 jours
à compter de la réception de sa commande pour exercer son droit de rétractation.
Pour toute précision concernant les modalités de retour, veuillez consulter la rubrique«
[Remboursement](https://www.simattabijoux.com/retours-et-remboursements/)« .

**Article 9 : Personnalisation**

Simatta Bijoux vous offre la possibilité de personnaliser entièrement votre bijou.
Vous pouvez choisir le type de métal (or jaune, blanc, rose ou argent), le type 
de pierre (diamant, saphir, émeraude, etc.), la qualité de la pierre, sa couleur,
sa taille et son poids, ainsi que la forme du bijou. Des gravures personnalisées
peuvent également être réalisées gratuitement sur demande. Les tarifs des personnalisations
sont indiqués sur notre site internet ou sur demande.

**Article 10 : Garantie**

Tous nos bijoux bénéficient d’une garantie contractuelle de 2 ans à compter de la
date d’achat contre tout défaut de fabrication, à l’exclusion de l’usure normale
et des dommages causés par une utilisation inappropriée.

En cas de constatation d’un défaut couvert par la garantie, le client devra en informer
Simatta Bijoux par écrit dans les plus brefs délais. Après vérification, Simatta
Bijoux procédera, à son choix, à la réparation ou au remplacement du bijou défectueux,
dans un délai raisonnable.

**Article 11 : Responsabilité**

La responsabilité de Simatta Bijoux ne saurait être engagée pour tous les inconvénients
ou dommages inhérents à l’utilisation d’Internet, notamment une rupture dans le 
service, une intrusion extérieure ou la présence de virus informatiques.

Simatta Bijoux ne saurait être tenue responsable de l’inexécution ou de la mauvaise
exécution de la commande en cas de force majeure, telle que définie par la jurisprudence
française.

**Article 12 : Propriété intellectuelle**

Tous les éléments du site internet de Simatta Bijoux, notamment les marques, logos,
graphismes, photographies, textes, sont la propriété exclusive de Simatta Bijoux
et sont protégés par les lois de la propriété intellectuelle.

**Article 13 : Données personnelles**

Les données personnelles collectées lors de la commande sont nécessaires au traitement
de celle-ci. Elles sont traitées conformément à notre politique de confidentialité.

**Article 14 : Cookies**

Simatta Bijoux utilise des cookies et des technologies similaires pour améliorer
votre expérience de navigation sur notre site. Un cookie est un petit fichier texte
déposé sur votre terminal (ordinateur, tablette, smartphone) lors de la consultation
de notre site.

Les cookies nous permettent de :

 * Personnaliser votre expérience en mémorisant vos préférences (langue, produits
   consultés, etc.) ;
 * Améliorer notre site en analysant votre navigation ;
 * Vous proposer des publicités ciblées en fonction de vos centres d’intérêt.

Vous pouvez à tout moment configurer votre navigateur pour accepter ou refuser l’ensemble
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limiter l’accès à certaines fonctionnalités de notre site.

Pour plus d’informations sur les cookies et leur gestion, nous vous invitons à consulter
la CNIL (Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés).

**Article 15 : Politique de confidentialité**

La politique de confidentialité de Simatta Bijoux, consultable sur notre site internet,
détaille les modalités de collecte, de traitement et de conservation de vos données
personnelles. Elle vous informe également de vos droits concernant vos données personnelles(
accès, rectification, opposition, etc.) et des mesures de sécurité mises en œuvre
pour protéger vos données.

**Article 16 : Loi applicable et attribution de juridiction**

Les présentes CGV sont soumises à la loi française. Tout litige relatif à l’interprétation
et à l’exécution des présentes CGV sera soumis à la compétence exclusive des tribunaux
compétents